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Marques déposées par REMY Yves
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VITA-SANTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

VITA-SANTE
REMY Yves

Numéro de dépôt :
1435550
Date de dépôt :
09/11/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/11/2017

Présentation de la marque VITA-SANTE

Déposée le 9 novembre 1987 par REMY Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VITA-SANTE »

Le déposant est REMY Yves domicilié(e) 37 rue Claude Hoin,21000 DIJON (dossier no 2355918) - 21000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT CABINET CLAUDE GUIU Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 10 rue Paul Thénard,21000 DIJON (dossier no 2355918) - 21000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VITA-SANTE est expirée depuis le 9 novembre 2017.

REMY Yves a également déposé les autres marques suivantes : AS L'ALIMENT SAIN , LA VIE SAINE , AS L'ALIMENT SAIN


REMY Yves - 37 rue Claude Hoin,21000 DIJON (dossier no 2355918) - 21000 - France


JURISPATENT CABINET CLAUDE GUIU Conseil en Propriété Industrielle - 10 rue Paul Thénard,21000 DIJON (dossier no 2355918) - 21000 - France


Renouvellement sans limitation n°2097558 - Publication au BOPI 1997-43

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-16

Inscription le 29 juin 1992 - Transmission de propriété n°64437 - Publication au BOPI 1992-06-29

Inscription le 29 mai 1996 - Concession de licence n°201498 - Publication au BOPI 1996-05-29

Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2007 n°2355918 - Publication au BOPI 2007-11-20

Inscription le 14 septembre 2017 - Transmission totale de propriété n°708245 - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-09-14

Imprimés, journaux, périodiques, revues, livres.